Mentions légales
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Dénomination sociale | [Raison sociale complète] |
|---|---|
| Forme juridique | [SA / SAS / …] |
| Capital social | [Montant] |
| Siège social | [Adresse complète] |
| RCS / SIREN | [Ville et numéro] |
| N° TVA intracommunautaire | [FR…] |
| Téléphone | [Numéro] |
| [Adresse de contact] | |
| Numéro ORIAS | [Si activité d'intermédiation en assurance] |
| Autorité de contrôle | [Ex. ACPR — 4 place de Budapest, 75436 Paris Cedex 09] |
2. Directeur de la publication
[Nom, prénom et fonction du directeur de la publication]
3. Conception et réalisation technique
[Raison sociale du prestataire technique, adresse, site web]
4. Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.
Les données de la plateforme sont stockées dans une base localisée en Union européenne, et le flux vidéo est distribué par le réseau mondial de l'hébergeur. Les conditions de transfert hors Union européenne sont détaillées dans la politique de protection des données.
5. Objet du site
Ce site a pour unique objet la diffusion en direct d'un événement, ainsi que la collecte facultative des coordonnées des spectateurs souhaitant être recontactés et la réception de leurs questions pendant la diffusion. Il ne constitue ni une offre de contrat, ni un espace de souscription, ni un service de gestion de contrats d'assurance.
Les informations diffusées pendant l'événement ont une valeur informative et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une recommandation d'investissement, ni un engagement contractuel.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site et l'événement diffusé — structure, textes, images, marques, logos, contenus audiovisuels, graphismes — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [Titulaire des droits] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, captation, rediffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. L'enregistrement et la rediffusion du direct par les spectateurs sont en particulier prohibés.
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7. Liens hypertextes
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8. Disponibilité du service
L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du site pendant toute la durée de l'événement, sans pouvoir garantir une disponibilité ininterrompue. Il ne saurait être tenu responsable d'une interruption liée au réseau du spectateur, à son équipement, à une opération de maintenance ou à un cas de force majeure.
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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10. Contact
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